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2. Liens et renvois

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, schémas techniques, logos, graphismes, mise en page, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Decube Consult, du Groupe Decube ou de leurs partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les projets et réalisations présentés le sont avec l'accord des maîtres d'ouvrage concernés. Les plans, notes de calcul et modélisations produits dans le cadre de nos missions restent régis par les conditions contractuelles propres à chaque projet.

4. Protection des données

Le traitement des données à caractère personnel est régi par le Règlement général sur la protection des données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel. Les modalités sont détaillées dans notre politique de confidentialité. Pour toute question : privacy@decube.be.

5. Canal de signalement

Conformément à la loi du 28 novembre 2022 transposant la directive (UE) 2019/1937 sur la protection des lanceurs d'alerte, le Groupe Decube met à disposition un canal interne de signalement, accessible aux collaborateurs de ses filiales.

Éditeur du site

Decube Consult SRL
Quai du Pont Canal 3
B-7110 Strépy-Bracquegnies (La Louvière)
Belgique

N° d'entreprise / TVA : BE 0876.615.130
Téléphone : +32 (0)64 46 02 60
E-mail : decube-consult@decube.be

Éditeur responsable : la Direction de Decube Consult.
Membre du Groupe Decube.

Dernière mise à jour : octobre 2026.

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